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Mail : camille.e.serrurier@gmail.com
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1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

1.1 Droits d'auteur de Camille Serrurier-Arabadjieva

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de Camille Serrurier-Arabadjieva. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle, il est interdit, pour un usage autre que privé, sans autorisation préalable et écrite par Camille Serrurier-Arabadjieva, de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les documents ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le Site de Camille Serrurier-Arabadjieva. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

1.2 Droits portant sur les partenaires et les clients de

Camille Serrurier-Arabadjieva

Les noms, dénominations et signes de toute nature tels que les logotypes, les marques figuratives, ou encore les noms des produits et des services qui sont cités ou reproduits sur les documents de toute nature publiés sur ce Site par Camille Serrurier-Arabadjieva, sont la propriété des partenaires et des clients de Camille Serrurier-Arabadjieva. Il ne peut donc en être fait aucun usage, même partiel, par les internautes, ni aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation préalable et écrite par les propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

2. CONTENU DU SITE

Sauf indication contraire, le Site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.

Camille Serrurier-Arabadjieva s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Camille Serrurier-Arabadjieva se réserve d’ailleurs le droit de corriger, modifier ou supprimer tout ou partie du Site à tout moment sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

De plus, Camille Serrurier-Arabadjieva ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le fonctionnement, ou le contenu du Site, donné à titre informatif. Camille Serrurier-Arabadjieva ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du Site, des informations contenues sur le Site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipements, réseaux et tout matériel utilisé pour accéder au Site et l’utiliser.

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3. DROITS À L'IMAGE ET DROITS À LA PERSONNALITÉ

Toutes les personnes représentées sur les photos et les vidéos publiées sur ce Site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations de services réalisées par Camille Serrurier-Arabadjieva.

4. CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES ET VIDÉOGRAPHIQUES

Les photos et vidéos visibles sur mon site ne sont pas libres de droit. Il est interdit, pour un usage autre que privé, sans l’accord préalable et écrit de Camille Serrurier-Arabadjieva, de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les photos et vidéos diffusées sur le site de Camille Serrurier-Arabadjieva.

5. GRAPHISME

Tous les éléments graphiques, en particulier le logo, le choix des typographies et de la palette de couleurs, ont été réalisés par Camille Serrurier-Arabadjieva.

6. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront les seuls compétents.

7. MISE À JOUR

Camille Serrurier-Arabadjieva se réserve le droit de mettre à jour à tout moment les conditions générales. Ces mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette page pour vérifier les conditions générales en vigueur.

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